Rapport: revue de la documentation concernant les approches diverse à la réglementation

Pendant l’été de 2012, CAMPUT a engagé la société KPMG LLP à entreprendre une revue de la documentation disponible concernant les approches diverse à la réglementation. Le rapport is disponible ici.

Étude sur la balisage réglementaire

En 2010, CAMPUT a rendu publique une étude sur la balisage qui examine certaines options permettant d’utiliser la balisage comme outil de réglementation au Canada.

CAMPUT a réservé les services de deux entreprises d’experts-conseils indépendants qui ont collaboré au rapport issu de l’étude – First Quartile Consulting, LLC, de El Segundo (California) et Elenchus Research Associates, Inc., de Toronto (Ontario).  Dans le cadre de l’étude, les chercheurs ont abondamment consulté les services publics d’électricité et les autorités de réglementation au Canada.

Dans ce rapport intitulé << CAMPUT Benchmarking for Regulatory Purposes >>, les consultants examinent les usages potentiels de la balisage aux fins de la réglementation au Canada, ainsi que divers enjeux et préoccupations propres à la balisage. Le rapport comprend un ensemble de paramètres que pourraient utiliser les autorités de réglementation canadiennes pour faciliter les comparaisons entre sphères de compétence d’un service public à l’autre.

CAMPUT a soumis cette étude à l’examen des régies et commissions membres. Chaque régie et commission déterminera dans quelle mesure les recommandations seront adoptées dans sa sphère de compétence. Rapport

Rapport sur le marché du carbone distribué à la conférence CAMPUT 2009

En 2008/2009, l’Association canadienne du gaz, l’Association canadienne de l’électricité ainsi que CAMPUT ont organisé trois sessions pour discuté le marché du carbone. Ces discussions ont porté sur la taxe sur le carbone versus la bourse du carbone, les technologies requises dans l’établissement du prix du carbone, les impacts du marché du carbone sur l’économie et les perspectives des consommateurs. Rapport

Étude de CAMPUT sur la gestion de la demande

Pendant l’automne de 2005, CAMPUT a engagé la société Summit Blue Consulting LLC d’entreprendre une étude sur la gestion de la demande, concernant l’industrie de l’électricité, et l’industrie du gaz naturel.  Le rapport, << Demand-Side Management: Determining Appropriate Spending Levels and Cost-Effectiveness Tests >> a été publié, et est disponible via les liens suivants:

Rapport

Appendix A: Summaries by Jurisdiction

Appendix B: DSM Incentive Language From Commission Decisions